Clos des Quatre Vents
Présentation de la marque Clos des Quatre Vents
Déposée le 27 janvier 2012 par CLOS DES QUATRE VENTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Quatre Vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos des Quatre Vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Quatre Vents est expirée depuis le 27 janvier 2022.
CLOS DES QUATRE VENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°737239 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31