Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Quatre Vents
CLOS DES QUATRE VENTS, SCEA

Numéro de dépôt :
3892782
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022
Clos des Quatre Vents de CLOS DES QUATRE VENTS

Présentation de la marque Clos des Quatre Vents

Déposée le 27 janvier 2012 par CLOS DES QUATRE VENTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Quatre Vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est CLOS DES QUATRE VENTSTODO domicilié(e) ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DES QUATRE VENTS, M. THIENPONT LUC domicilié(e) ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France.

La marque Clos des Quatre Vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Quatre Vents est expirée depuis le 27 janvier 2022.

CLOS DES QUATRE VENTS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BONNEAU


CLOS DES QUATRE VENTS, SCEA - ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France


CLOS DES QUATRE VENTS, M. THIENPONT LUC - ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 31 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°737239 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

“ Vin d'appellation d'origine contrôlée Margaux ”.